Mentions légales

1. Présentation du site

Propriétaire : MÂCHE & CO Société par Actions Simplifiées au capital de 10 000 €, dont le siège social est situé au 9, rue Paul Helleu 56000 Vannes. Immatriculée au RCS de Vannes sous le numéro 899 571 814. Numéro de TVA intracommunautaire : FR 78899571814

Directeur de publication : Tanguy Gestin – bonjour@zalg.fr

Hébergement : Société OVH 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix, France – Tél. +33 (0)8 99 70 17 61 – www.ovh.com

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site. Ci-après les « Utilisateurs »

2. Description des services fournis

Le site www.zalg.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la marque ZALG.

MÂCHE & CO SAS s’efforce de fournir sur le site www.zalg.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site www.zalg.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.zalg.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

MÂCHE & CO SAS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Gestion des données personnelles

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5. Politique de cookies

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7. Les principales lois concernées

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.